Déposée le 27 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) PEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C Club & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEM domicilié(e) Parc de la Haute Maison, 36 BD EINSTEIN - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEM, M. min patrick domicilié(e) Parc de la Haute Maison, 36 BD EINSTEIN - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.
La marque C Club & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870112.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEM, SA - Parc de la Haute Maison, 36 BD EINSTEIN - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France
PEM, M. min patrick - Parc de la Haute Maison, 36 BD EINSTEIN - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589168 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21
Meubles, produits meublants (meubles), mobilier d'intérieur et d'extérieur glaces (miroirs), cadres. Objets d'art et de décoration matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques, mobilier de salles à manger, mobilier de chambres à coucher, rangements, dressing (penderie), banquettes et canapés, tables basses ;
Récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; et la salle à manger, articles en porcelaine ; faïence. Bois ; objets d'art et de décoration en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bois, statues ou figurines en porcelaine ; vaisselle ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; . Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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